Procèslitige soumis à une juridiction / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia En droit, un procès est une étape d'une instance en justice où les parties soumettent leur litige devant le tribunal. À l'issue du procès, un jugement est rendu. Galilée face au tribunal de l'Inquisition (tableau de Joseph-Nicolas Robert-Fleury, XIXe siècle). Le procès d'Oscar Wilde (The Illustrated Police News, 1895). Pour les articles homonymes, voir Procès (homonymie).
En droit, un procès est une étape d'une instance en justice où les parties soumettent leur litige devant le tribunal. À l'issue du procès, un jugement est rendu. Galilée face au tribunal de l'Inquisition (tableau de Joseph-Nicolas Robert-Fleury, XIXe siècle). Le procès d'Oscar Wilde (The Illustrated Police News, 1895). Pour les articles homonymes, voir Procès (homonymie).